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LE BOUCHE A OREILLE DE CITRY - "Agis en ton lieu, pense avec le monde" Edouard Glissant
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18 mai 2011

Doue : le Tribunal administratif de Melun rejette le recours en référé

Le tribunal administratif de Melun (Seine-et-Marne) a rejeté mardi le recours en référé du conseil général du département et de la Région Ile-de-France contre la reprise des explorations de gaz de schiste sur la commune de Doue en Seine-et-Marne.

Selon la décision du tribunal, transmise à l'AFP, il n'apparaît pas, en l'état du dossier, (...) que l'urgence justifie la suspension de l'exécution de l'arrêté de 12 octobre 2010, par lequel le préfet de Seine-et-Marne a donné acte à la société Toreador de sa déclaration de travaux miniers portant sur la réalisation à Doue d'un forage de recherche (...).

Ces opérations ne seront pas menées en recourant à la technique de fracturation hydraulique, précise cette ordonnance.

Le département, la région et l'Association ADEPAD ont conjointement déposé un référé suspension relatif à l'arrêté préfectoral du 12 octobre 2010 donnant acte à la société Toreador de sa déclaration de travaux miniers portant sur la réalisation du forage de recherche (dit Butheil BTL) sur le territoire de la Commune de Doue...

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