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LE BOUCHE A OREILLE DE CITRY - "Agis en ton lieu, pense avec le monde" Edouard Glissant
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  • Relais d'infos Ecologie et Société, du local à l'international et réciproquement... Blog de lutte contre les fléaux inventés par les goinfres au mépris de la Vie. http://colfertois.canalblog.com/
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schuepbach
15 octobre 2013

1 milliard d'€uros : le bluff de Schuepbach

Novethic décrypte ! Schuepbach et le fantasme du milliard d'euros les emplois perdus les économies de facture énergétique Selon le Medef et l'industrie pétrolière, la non exploitation des gaz et pétrole de schiste est une aberration économique et énergétique....
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13 octobre 2013

La fracturation hydraulique interdite ? Le combat est-il terminé ?

Non bien sûr, car les pétroliers ne vont pas en rester là. Et si l'on a entendu par la voix de Philippe Martin que "la porte était fermée à double tour", qu'en est-il vraiment ? L'article 2 de la loi Jacob, bien sûr nullement contesté par Schuepbach dans...
12 août 2013

Lettre au Conseil Constitutionnel suite à la QPC de Schuepbach

Suite à la QPC de Schuepbach, le Conseil Constitutionnel doit statuer sur la validité de la loi Jacob d'ici la mi-octobre. Les collectifs ont envoyé un courrier au Conseil Constitutionnel (modèles à télécharger ci-dessous) pour réaffirmer leur attachement...
5 août 2013

Mobilisation citoyenne pour protéger la loi du 13 juillet 2011 interdisant la fracturation hydraulique

Mobilisation citoyenne pour protéger la loi du 13 juillet 2011 interdisant la fracturation hydraulique
Suite à la QPC de Schuepbach , l'avoca t Christophe Leguevaques et deux confrères ont transmis au Conseil constitutionnel des observations émanant de citoyens et d'associations engagés dans la lutte contre les gaz de schiste. C'est une véritable mine...
1 juillet 2013

La fracturation hydraulique à nouveau autorisée en septembre ?

Ouvrons l'oeil pendant les vacances ! Un rapporteur du Conseil d’Etat a jugé la plainte d'un pétrolier digne d'être examinée par le Conseil constitutionnel. Ce sinueux chemin juridique pourrait déboucher sur le retour de cette technique controversée....
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30 juin 2013

Cette multinationale américaine qui pourrait contraindre la France à revoir sa position sur le gaz de schiste

Atlantico : La compagnie pétrolière américaine Schuepbach Energy souhaite récupérer deux permis d'exploration de gaz de schiste dans le sud-est de la France obtenus en 2010, qui lui avaient été retirés en 2011 lors de l'adoption de loi Jacob qui interdit...
28 juin 2013

Gaz de schiste : et si la législation française s'effondrait...

C'est une victoire pour la compagnie pétrolière américaine Schuepbach. Mercredi 26 juin, le rapporteur public du Conseil d'Etat a recommandé le renvoi au Conseil constitutionnel d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) déposée par l'entreprise...
26 juin 2013

Gaz de schiste : comment Delphine Batho accepte le pillage du sous-sol national

La loi de juillet 2011 interdisant la fracturation hydraulique pour exploiter les gaz de schiste en France pourrait être remise en cause. En effet, le Conseil d’Etat devrait autoriser son renvoi devant le Conseil constitutionnel. La chambre des conflits...
26 juin 2013

Vers un renvoi au Conseil Constitutionnel de la loi interdisant la fracturation hydraulique : La voie libre aux gaz de schiste ?

Montreuil, le 26 Juin 2013 - Aujourd’hui, le rapporteur public du Conseil d’Etat a recommandé le renvoi devant le Conseil Constitutionnel de la loi Jacob, votée en juillet 2011, qui interdit la technologie de fracturation hydraulique sur le territoire...
19 avril 2013

Schuepbach saisit le Conseil d'Etat

La compagnie américaine Schuepbach a saisi le Conseil d'Etat. Schuepbach pense que la loi contre la fracturation hydraulique est anti-constitutionnelle. Total, en procès depuis deux ans suite à l'abrogation du permis de Montélimar, s'était engagé à ne...
18 janvier 2012

Total insiste pour explorer les gaz de schiste en France

Total insiste pour explorer les gaz de schiste en France
Le groupe pétrolier français a déposé le 17 janvier un recours administratif contre l’abrogation de son permis d’exploration des gaz de schiste dans le sud de la France. Un recours qui va à l’encontre de la décision du gouvernement d’octobre. L'Usine...
11 octobre 2011

Gaz de schiste: rejet de la proposition de loi de gauche préconisant une interdiction totale de l'exploration

Gaz de schiste: rejet de la proposition de loi de gauche préconisant une interdiction totale de l'exploration
L'Assemblée nationale a rejeté mardi une proposition de loi de députés de gauche qui préconisait l'interdiction totale de l'exploration et de l'exploitation de gaz de schiste. Cette proposition avait été présentée le 6 octobre dernier par le Parti socialiste,...
28 septembre 2011

Schuepbach Energy renonce à poursuivre trois communes gardoises

Schuepbach Energy, compagnie pétrolière texane, a annoncé mercredi après-midi qu’elle renonçait à poursuivre trois communes des Cévennes gardoises. La compagnie avait intenté un recours administratif pour faire annuler les arrêtés pris par les communes...
23 mai 2011

Gaz de schiste : remue-ménage en Suisse

Le débat autour des conséquences écologiques de l’exploitation de ce gaz naturel commence également à agiter la Suisse. Le canton de Fribourg a décidé fin avril de «suspendre toutes les recherches d’hydrocarbures sur le territoire fribourgeois, et ce...
20 avril 2011

Après Villeneuve de Berg, Schuepbach attaque Lablachère !

Après Villeneuve de Berg, Schuepbach Energy a déposé le 7 avril dernier un recours au Tribunal Administratif de Lyon contre la mairie de Lablachère (Ardèche) pour excès de pouvoir suite à l'arrêté municipal du 10 février 2011 interdisant toute prospection...
19 avril 2011

Schuepbach Energy attaque le Maire de Villeneuve de Berg au tribunal administratif

Schuepbach Energy attaque le Maire de Villeneuve de Berg au tribunal administratif
A l'attention de ceux qui ont pensé perdre leur temps en venant à Meaux samedi 16 avril, ou à tout autre rassemblement ce week-end, suite aux déclarations verbales du gouvernement, nous confirmons que la partie ne fait que commencer. Etant donné les sommes...
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