code minier - LE BOUCHE A OREILLE DE CITRY - "Agis en ton lieu, pense avec le monde" Edouard Glissant

Suivre ce blog

Le double discours du Ministère de l'Ecologie sur les 7 permis de Hess

En quelques mots, notre histoire de schiste et de permis est loin d'être terminée ! Nous sommes en train de nous battre contre le Ministère de l'Ecologie qui tient un double discours. Au lieu d'assumer pleinement sa position (“on est pas si contre que...

Posté par boucheaoreille77 à 13:58 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Energie, pétition, gaz de schiste, code minier, Hess, permis de Château-Thierry, Arnaud Gossement, Collectif du Pays Fertois, pétrole de schiste, colfertois, actions, Philippe Martin, Danièle Favari, Olivier Meyer, mutation

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

18 juillet 2013

"Modernisation" du Code Minier : le rescrit juridictionnel...

Le "rescrit juridictionnel" est une disposition résolument très moderne sortie il y a quelques années des placards, pour ne pas dire des caveaux, puisqu'elle remonte au droit romain. En cas de réponse erronée de l'administration fiscale, le rescrit fiscal...

Posté par boucheaoreille77 à 11:22 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Energie, gaz de schiste, code minier, droit de l'environnement, rescrit juridictionnel

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

26 juin 2012

Le départ de Nicole Bricq du ministère de l'Ecologie reste incompris pour EELV

Le remplacement de Nicole Bricq par Delphine Batho au ministère de l'Ecologie, lors du remaniement gouvernemental de jeudi, suscite l'incompréhension des écologistes. Samedi, Pascal Durand, qui doit succéder à Cécile Duflot à la tête d'EELV, a affirmé...

Posté par boucheaoreille77 à 19:19 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: écologie, gaz de schiste, code minier, Guyane, Nicole Bricq, EELV, ministère de l'écologie

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

29 juillet 2011

Gaz de schiste : le groupe PS du Sénat dépose une proposition de loi

Les sénateurs socialistes ont déposé le 27 juillet une proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des gaz et huiles de schistes sur le territoire national et à réformer le code minier. ''La loi adoptée le 30 juin 2011 par la...

Posté par boucheaoreille77 à 09:15 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Eau, Climat, Energie, gaz de schiste, code minier, Fracturation hydraulique, Sénat

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

17 avril 2011

Jolie note !

Citoyens, puisqu'on vous le dit, vous n'avez qu'à croire sur parole ! Voici donc une jolie note d'Eric Besson à considérer en regard de la déclaration de Corinne Lepage samedi 16 avril à Meaux !

Posté par boucheaoreille77 à 19:35 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Energie, Eric Besson, Corinne Lepage, gaz de schiste, code minier, Meaux, Donzère

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

26 février 2011

Gaz de schiste et code minier

Le gouvernement ne dit pas non à l'exploitation du gaz de schiste en France pourvu que les techniques mises en oeuvre soient respectueuses de l'environnement. Ubuesque ! C'est pourtant ce qu'a affirmé Eric Besson, ministre de l'Energie, le mercredi 16...

Posté par boucheaoreille77 à 17:54 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Eau, pollution, Energie, Corinne Lepage, gaz de schiste, CAP 21, code minier, Fracturation hydraulique

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

16 février 2011

Gaz et huiles de schiste….CAP21 attaque le nouveau code minier devant le Conseil D’Etat et demande la saisine du Parlement

Alors que le gouvernement vient de suspendre très provisoirement les autorisations de recherche sur les gaz et huiles de schiste en raison de la mobilisation des écologistes et de la population face aux risques posées par les technologies d’exploration...

Posté par boucheaoreille77 à 11:22 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Energie, environnement, gaz de schiste, CAP 21, Eric Delhaye, code minier

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

16 février 2011

Gaz de schiste : Cap 21 s'alarme de la simplification du Code minier

NKM et Besson ont annoncé une suspension provisoire des explorations sur le gaz de schiste. Mais Cap 21 dénonce une contradiction entre le discours et les actes et dépose un recours en Conseil d'Etat sur l'ordonnance qui simplifie le Code minier . L'ordonnance...

Posté par boucheaoreille77 à 09:25 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Energie, environnement, Nathalie Kosciusco-Morizet, principe de précaution, Eric Besson, gaz de schiste, CAP 21, Eric Delhaye, code minier

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote